Conditions générales d’utilisation
Version 1.0 · document accepté à l’inscription
À faire relire par un juriste.
La structure de ce document est posée et les faits techniques connus y sont consignés. La rédaction juridique définitive sera publiée avant l’ouverture des comptes payants. La version que tu as acceptée est enregistrée ; tu seras redemandé si elle change.
1. Objet et champ d’application
À compléter.
2. Accès au service et création de compte
À compléter.
3. Ce que fait — et ne fait pas — le coach IA
À compléter.
4. Contenus publiés par l’utilisateur
À compléter.
5. Rôle du coach et des membres gradés du club
À compléter.
6. Disponibilité, maintenance et évolutions
À compléter.
7. Suspension et résiliation du compte
À compléter.
8. Responsabilité et pratique sportive
À compléter.
9. Propriété intellectuelle
À compléter.
10. Droit applicable et litiges
À compléter.